1. Éditeur du site
Terres en Mêlées
2. Conception du site
Site réalisé par l’association Terres en Mêlées avec le thème iLucid, créé par La Luciole Digitale – 106 Faubourg Lacapelle, 82000 Montauban – FRANCE
- Tél : 06 74 35 12 62
- Site web : lalucioledigitale.com
3. Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url https://terresenmelees.org est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes Conditions Générales d’Utilisation. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Terres en Mêlées.
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4. Responsable éditorial & Hébergeur
- Directeur de la publication : Mireille Sels, présidente de Terres en Mêlées
- Hébergeur : Infomaniak Network, avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge – SUISSE
5. Limitation de responsabilité
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6. Données personnelles
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7. Cookies
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8. Propriété intellectuelle
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9. Informations et exclusion
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L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Terres en Mêlées, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
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10. Limitation de responsabilité
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11. Application de la loi française
Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le présent Site étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contactez-nous
Terres en Mêlées est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par le biais de notre formulaire de contact.
